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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPESTODO
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La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes
CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3751394
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes de CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES

Présentation de la marque La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes

Déposée le 4 juin 2010 par CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPESTODO domicilié(e) PLACE SAINT ARNOUX B.P 159 - 05008 - GAP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 500 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES, MR OUDOT LUDOVIC domicilié(e) PLACE SAINT ARNOUX B.P. 159 - 05008 - GAP CEDEX - France.

La marque La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Carte YES! 5 Conseil Général Hautes-Alpes est expirée depuis le 4 juin 2020.

CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES


CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES, Collectivité territoriale - PLACE SAINT ARNOUX B.P 159 - 05008 - GAP CEDEX - France - SIREN 220500011


CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES, MR OUDOT LUDOVIC - PLACE SAINT ARNOUX B.P. 159 - 05008 - GAP CEDEX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche ; en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés ; échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ; et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.